Il est également disponible sur le site web dans la rubrique « Espace pour les doctorants »
Pour rappel : la thèse d’exercice ne fait pas l’objet de disposition légale pour son dépôt ni pour son signalement à la différence de la thèse de doctorat qui est régie par l’arrêté du 7 août 2006.
Ce document est modifiable en fonction des spécificités propres à chaque établissement. En effet un établissement ayant fait le choix du dépôt électronique avec signature d’un document distinct « contrat de diffusion » pour ses thèses d’exercice pourra choisir d’aménager les mentions concernant sa diffusion par exemple.