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Conseil d’administration de l’ABES, les principales décisions

20 mai 2009

Parmi les dossiers traités par le conseil d’administration de l’ABES du 23 avril :

Le rapport d’activité 2009 est en ligne : Il suit la même présentation que le rapport de l’année 2007 : 24 pages de rapport articulées en 7 chapitres (réalisations ; projets, études et réflexions ; extension des réseaux ; métadonnées ; l’ABES et l’extérieur ; gouvernance et organisation ; ressources humaines) et 11 pages d’annexes donnant les chiffres-clés de l’Agence.

– Déploiements 2009-2010

Le CA a approuvé le déploiement des établissements suivants :

* Sudoc :

Université Paris-Sorbonne à Abu-Dhabi

Ecole des Mines de Paris

Ecole des Mines de Nantes

Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées (ENSTA) (Paris et Palaiseau)

Institut catholique de Toulouse

Ecole Supérieure de Commerce de Brest

* Calames :

SCD d’Angers

Bibliothèque Universitaire Pierre et Marie Curie (BUPMC) (SCD de l’Université Paris 6)

Centre de documentation de l’Ecole militaire (CDEM)

Bibliothèque du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Bibliothèque interuniversitaire Cujas

Musée Curie

Bibliothèque de l’Institut national d’histoire de l’art (INHA)

SCD Paris 1

* Star

Université de Picardie Jules Verne

Université Montesquieu – Bordeaux 4

Université de La Réunion

Université Lille 2

Université de Nantes

Université Panthéon – Sorbonne – Paris 1

Université Panthéon – Assas – Paris 2

Université Pierre – et – Marie – Curie – Paris 6

Université Diderot – Paris 7

Université Paris – Dauphine – Paris 9

Université Paris Nord – Paris 13

Université du Sud Toulon Var

Université Toulouse 1

Université Toulouse 3

AgroParisTech

Ecole des Mines de Nantes

Ecole des Mines ParisTech

Ecole Nationale Supérieure Cachan

Telecom ParisTech

Telecom Management SudParis

Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse

Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace de Toulouse

Convention de rétribution par l’ABES des établissements hébergeant des centres régionaux du Sudoc PS

Les 32 centres régionaux du Sudoc PS implantés dans des bibliothèques universitaires ont vocation à animer un réseau de nombreuses bibliothèques publiques ou privées, relevant de diverses tutelles, afin de favoriser le signalement et la localisation dans le catalogue collectif de tous les périodiques pouvant intéresser la recherche.

Un avenant à la convention Sudoc type définissait jusqu’à présent pour chaque bibliothèque universitaire abritant un centre régional Sudoc-PS :

–          les conditions d’adhésion des bibliothèques au réseau régional Sudoc-PS

–          les conditions de participation des bibliothèques au catalogue,

–          les conditions d’accès aux services,

–          la fourniture de produits,

–          les droits d’utilisation qui s’attachent au logiciel fourni par l’ABES.

En 2009, la SDBIS a attribué à l’ABES la subvention qu’elle versait jusqu’alors directement aux établissements hébergeant des CR, l’ABES étant désormais chargée de rétribuer les CR au titre des prestations qu’ils assurent pour mettre à jour et enrichir le catalogue Sudoc-PS.

La convention approuvée par le CA du 23 avril 2009 se substitue à l’avenant existant. Outre les finalités de l’avenant auquel elle se substitue, elle a pour objet de définir pour chaque bibliothèque universitaire abritant un centre régional Sudoc-PS les modalités de rétribution par l’ABES des activités du CR. Les critères de fixation de cette rétribution (qui portent sur l’activité de l’année universitaire 2007-2008) resteront identiques en 2009 à ceux de 2008. Ils prennent en compte :

–          les frais généraux (8% de l’enveloppe)

–          l’activité de prospection / animation / information / formation au prorata du nombre de bibliothèques (10% de l’enveloppe)

–          l’activité de localisation au prorata de l’ensemble des localisations effectuées par les centres régionaux (40% de l’enveloppe)

–          l’activité bibliographique au prorata de l’ensemble de l’activité bibliographique effectuée par les centres régionaux (42% de l’enveloppe)

Cette convention ne sera applicable qu’un an. A partir de 2010, l’ABES proposera aux établissements abritant des CR des conventions d’objectifs, conformément aux préconisations du groupe de travail sur l’avenir du Sudoc PS qui seront présentées à la journée des CR du 28 mai.

Les directeurs d’établissements hébergeant des CR recevront dans les semaines qui viennent cette convention avec toutes les informations nécessaires sur la procédure de paiement par l’ABES.

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