Raymond Bérard, directeur de l’ABES, participe du 26 au 28 janvier à Dublin (USA) aux travaux du Conseil pour la politique d’utilisation des notices  (« Record Use Policy Council » – RUPC) d’OCLC. Ce Conseil a pour mission de rédiger un projet de nouveau texte  sur les conditions d’utilisation des notices WorldCat, après le retrait par OCLC de son projet initial qui avait suscité de très nombreuses protestations de la communauté des bibliothèques.
Le RUPC, qui a commencé ses travaux en octobre 2009 a tenu des réunions téléphoniques hebdomadaires qui ont permis de défricher les questions posées par l’utilisation des notices WorldCat. Il a réaffirmé les valeurs clés et les principes qui fondent la collaboration des bibliothèques au sein de la coopérative OCLC. Parmi les critères de succès de la nouvelle politique, il a identifié la possibilité qui doit être laissée aux bibliothèques de conserver la maîtrise des notices qu’elles produisent et la nécessité de favoriser les usages innovants.
Composition du RUPC :
Barbara Gubbin, Jacksonville Public Library, USA
Jennifer Younger, University of Notre Dame, USA
ChewLeng Beh, National Library Board, Singapour
Raymond Bérard,  ABES
Karen Calhoun, Vice-Présidente, WorldCat et Métadonnées, OCLC
Christopher Cole, National Agriculture Library, USA
Klaus Ceynowa, Bibliothèque d’Etat de Bavière, Allemagne
Lorcan Dempsey, Vice Président recherche, OCLC
Nancy Eaton, Penn State University, USA
Clifford A. Lynch, Coalition for Networked Information (CNI), USA
Brian E. C. Schottlaender, Audrey Geisel University Library, UC San Diego Libraries, USA
Lamar Veatch, Georgia Public Library Service – University System of Georgia, USA
Larry P. Alford, président du conseil d’administration d’OCLC, Temple University, USA
Le groupe de travail met l’accent davantage sur les services proposés par la base WorldCat (localisation de millions de documents au sein de dizaine de milliers de bibliothèques, API, outil d’analyse des collections etc…) que sur les notices et leur propriété.
Si le préambule a déjà été rédigé, reste à écrire la politique elle-même. C’est l’objet de la réunion du groupe à Dublin cette semaine.
Dans un souci de pleine participation des membres d’OCLC à l’élaboration de la nouvelle politique, le texte issu de ce groupe de travail sera soumis aux différents conseils :
– à la première assemblée générale du conseil OCLC pour l’Europe, l’Afrique et le Moyen-Orient qui aura lieu les 24 et 25 février à Leiden (Pays-Bas)
Rappel : les Bibliothèques adhérentes  à WorldCat sont invitées à assister à cette assemblée générale.
– puis au conseil pour l’Amérique et l’Asie
– et enfin au Conseil Global qui aura lieu à la fin du mois d’avril.

La convention actuellement en vigueur entre l’ABES et chaque établissement, qui fixe les conditions de participation des établissements au réseau Sudoc, date de 2004.
Le contexte ayant fortement évolué, l’ABES, en concertation étroite avec l’AURA associée tout au long de la réflexion, a souhaité réexaminer la convention actuelle afin d’aboutir à une rédaction qui permette de mieux définir les conditions et les modalités de participation au réseau Sudoc, notamment au regard de la législation sur la propriété intellectuelle.
Le socle de ce travail a été constitué par l’étude confiée au cabinet Bensousan, spécialiste de la propriété intellectuelle, sur la propriété des notices Sudoc, présentée lors des dernières journées ABES. Le cahier des charges en a été rédigé en étroite collaboration avec l’AURA.
La nouvelle convention, approuvée par le CA du 12 novembre, précise notamment les conditions de réutilisation des notices, celles produites par les établissements comme celles achetées auprès de fournisseurs externes (BnF, OCLC, ISSN, DNB, Libris, Helka etc…). L’ABES s’est tournée vers ces fournisseurs pour leur faire valider les usages autorisés dans le cadre du Sudoc. Leurs réponses sont attendues avant le 31 décembre. Faute d’accord sur ces conditions, ce sont les conditions générales d’utilisation de ces fournisseurs (auxquelles les établissements auront intégralement accès) qui seront applicables.
En rédigeant une nouvelle convention, l’ABES a souhaité favoriser l’échange de notices des établissements du réseau Sudoc avec d’autres réseaux et catalogues collectifs, thématiques ou régionaux, dans le cadre du respect des droits des fournisseurs de données. Ces demandes d’échanges nécessitaient jusqu’à présent l’accord spécifique du CA.
L’ABES fera parvenir la nouvelle convention aux établissements à partir du mois de janvier 2010.