Top départ pour l’accord national d’abonnement aux revues de l’éditeur Elsevier

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Signature accord carréComme annoncé par le communiqué du Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation, le marché d’abonnement avec l’éditeur Elsevier (Complete Freedom Collection, BMF – Bibliothèque Médicale Française et Cell Press) a été notifié le 25 octobre 2019, pour une période courant jusqu’à fin 2022. Ce marché, porté par l’Abes, constitue l’aboutissement de la négociation initiée en 2018 par le consortium Couperin, alliant l’abonnement aux ressources numériques à différents dispositifs en faveur de l’open access.

Concernant l’accès aux revues scientifique, le marché renouvelle l’abonnement à la Complete Freedom Collection (près 2 300 titres assortis de droits d’archivage) à laquelle s’ajoute désormais la BMF- Bibliothèque Médicale Française (47 titres) pour l’ensemble des bénéficiaires. Les établissements qui n’étaient pas abonnés précédemment à la BMF se voient offrir l’accès gratuit à des revues francophones en médecine et psychologie. Par ailleurs, les établissements peuvent également choisir de s’abonner à des titres de la collection Cell Press (18 titres).

Autres points clés de l’accord :  une baisse significative des tarifs – qui s’élèvera à 13,31% au terme du marché – et un élargissement du périmètre des bénéficiaires potentiels qui prend en compte la variété des établissements de santé ainsi que la diversité géographique des établissements d’enseignement supérieur.

Pour les auteurs affiliés à une institution française, le dispositif en faveur de l’open access prévoit la fourniture des métadonnées des articles pour une intégration dans HAL ainsi que l’ajout d’un lien vers les manuscrits auteurs acceptés 12 mois après leur publication, sans réduction des droits accordés aux auteurs par la Loi pour une République numérique.

Si l’auteur n’a pas déjà effectué ce dépôt, le versement des fichiers du texte intégral dans HAL interviendra au bout de 24 mois. Dans la logique du Plan S et en vue de l’open access immédiat, l’accord prévoit, pour la plupart des revues fournies par l’éditeur, que les auteurs affiliés aux institutions membres du groupement bénéficient d’une remise de 25% sur les frais de publication (APC) ainsi qu’un encadrement de ces frais.

Le marché inclut également des clauses concernant l’archivage pérenne des revues, la fourniture des métadonnées pour les outils nationaux de signalement, le versement dans ISTEX des publications de 2002 à 2012, l’exploration par fouille de textes et de données (TDM), et simplifie sensiblement les conditions de la licence d’utilisation.

 

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